Mentions légales relatives au site internet www.ovanova.com

​

 

► Le présent site Internet est la propriété de la société SIEWEB SAS

​- Siège social : 6, avenue Sébastopol - 57570 - Metz 

- Téléphone : 03.67.10.48.30

- Capital social : 5.000 €

- Immatriculé au RCS Metz TI 832 703 862

- Siret : 832 703 862 000 17

- TVA intracommunautaire : FR79832703862.

- Adresse courriel : ICI

- Directeur de la publication : Fabrice Bordichini

- Président de la société : Fabrice Bordichini

​

​

► Informations relatives à l’hébergeur du nom de domaine

- Société  AMEN SASU
- 12-14, Rond Point des Champs Élysées
- 75008 Paris
- Tel : 0811 88 77 66

- France

 

 

► Editeur

Le site internet www.ovanova.com est publié par l'entreprise SIEWEB SAS pour le compte José Pomares

​- Siège social : 1, Square Bellevue – 57070 – Saint-Julien lès Metz

- Téléphone : 03 55 00 86 71

- Forme juridique : Affaire personnelle profession libérale

- Siret : 525 210 415 000 10

- Adresse courriel : ICI

- Directeur de la publication : José Pomares

- Responsable de l’établissement : José Pomares

Le nom de domaine de ce site est hébergé par la société AMEN SASU dont le siège social est 12-14, Rond-Point des Champs Élysées, 75008 Paris.

​

 

► Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Sieweb pour le compte et selon les pièces et documents fournis par José Pomares.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.ovanova.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Ovanova ou l’insertion d’une page appartenant à José Pomares dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de José Pomares et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par José Pomares peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

​

► Collecte et utilisation des données à caractère personnel

​

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.ovanova.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site José Pomares a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant José Pomares.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.ovanova.com, José Pomares peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par José Pomares il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://www.ovanova.com pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales mises à jour le 29 Novembre 2018